Carole Cournède


Autre nom possible de la personne recherchée:
Carole Lefranc Carole Cournède-Lefranc
De: Carole Cournède
Médecin en chef
présidente de la commission consultative médicale
dans la limite des attributions de la commission consultative médicale
Objet:
au nom du ministre, tout engagement, liquidation et ordonnancement des recettes et des dépenses ainsi que toutes les pièces justificatives et comptables afférentes
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000047688783(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 202316/06/2023
De: Carole Cournède
Médecin en chef
présidente de la commission consultative médicale
dans la limite des attributions de la commission consultative médicale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000047688783(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 202316/06/2023
De: Carole Cournède
Médecin en chef
adjointe au chef du bureau des expertises médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tout engagement, liquidation et ordonnancement des recettes et des dépenses ainsi que toutes les pièces justificatives et comptables afférentes
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046048912(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 202216/07/2022
De: Carole Cournède
Médecin en chef
adjointe au chef du bureau des expertises médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046048912(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 202216/07/2022
De: Carole Cournède
Médecin en chef
adjointe au chef du bureau des expertises médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tout engagement, liquidation et ordonnancement des recettes et des dépenses ainsi que toutes les pièces justificatives et comptables afférentes
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000045185314(source JORF)
délégation de signature
18 Février 202218/02/2022
De: Carole Cournède
Médecin en chef
adjointe au chef du bureau des expertises médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000045185314(source JORF)
délégation de signature
18 Février 202218/02/2022
De: Carole Cournède
Médecin en chef
adjointe au chef du bureau des expertises médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tout engagement, liquidation et ordonnancement des recettes et des dépenses ainsi que toutes les pièces justificatives et comptables afférentes
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042865755(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 202106/01/2021
De: Carole Cournède
Médecin en chef
adjointe au chef du bureau des expertises médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042865755(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 202106/01/2021
De: Carole Cournède
Médecin en chef
adjointe au chef du bureau des expertises et des analyses médicales
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
IV. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042118208(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Carole Cournède
Médecin en chef
adjointe au chef du bureau des expertises et analyses médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042118208(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Carole Cournède
Médecin en chef
adjointe au chef du bureau des expertises et analyses médicales
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039630587(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Carole Cournède
Médecin en chef
adjointe au chef du bureau des expertises et analyses médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039630587(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Cournede (Carole, Marie des Anges), épouse Lefranc
Objet:
au grade de médecin
officière recrutée
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2007-02-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000642159(source JORF)
nomination
16 Février 200716/02/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.